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Assurez l’avenir de votre exploitation agricole avec une transmission bien préparée
Planifiez la transmission de votre exploitation en toute sérénité. Anticipez les étapes clés et relevez le défi d’une transmission réussie ! Le CIC est à vos côtés pour vous aider à passer à l’action. Profitez de l’expertise de nos chargés d’affaires spécialistes du secteur agricole.
L’expertise du CIC pour une transmission sans accroc
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Transmettre votre exploitation agricole est loin d’être anodin.
D’abord parce que vous y avez consacré votre vie. Et puis, parce qu’en tant qu’agriculteur vous avez un attachement tout particulier au fruit du travail d'une vie.
Au CIC, nous savons que la transmission d’une exploitation agricole est bien plus que la simple signature d’un acte.
Nos chargés d’affaires sont là pour vous accompagner, de la préparation de votre projet de cession jusqu’à la facilitation de l’installation de votre repreneur.
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L’anticipation : la clé pour une transmission réussie
Anticiper la transmission de votre exploitation agricole, c’est vous donner les moyens de passer cette étape importante en toute sérénité.
Mais comment anticiper, exactement ?
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- De 5 à 10 ans avant votre départ à la retraite, vous pouvez commencer à réfléchir à la façon dont vous envisagez de transmettre votre exploitation. Y a-t-il des bâtiments que vous souhaitez conserver ? Qu’en est-il de vos associés ? Etc.
- Trois ans avant la date prévue de cession de votre exploitation, vous devez faire parvenir une Déclaration d’Intention de Cessation d’Activité Agricole (DICAA) à la Chambre d’agriculture dont vous dépendez. Il s’agit ici d’indiquer une date estimative de votre départ en retraite.
- Deux ans avant la transmission de votre exploitation, vous devez entamer la recherche d’un repreneur. Vous n’avez personne pour reprendre votre suite dans votre famille ? Vous pouvez vous inscrire au Répertoire Départ Installation (RDI) ou solliciter la Safer (Société d’Aménagement Foncier et d’Établissement Rural).
- Un an avant, c’est le moment de faire réaliser une évaluation de votre installation pour connaître son potentiel de rentabilité et la valeur de vos actifs (matériel, cheptel, surfaces agricoles, foncier, etc.). Si vous êtes locataires de terres ou de bâtiments, c’est également le moment de prévenir votre propriétaire de la date à laquelle vous souhaitez mettre fin à votre bail d’exploitation.
- Six mois avant, vous devez déposer vos demandes d’aides à la transmission, notamment dans le cadre de l’AITA (Accompagnement à l’Installation-Transmission en Agriculture) ou d’un contrat de génération.
- Enfin, 1 mois avant la date de cessation d’activité, il faut entamer les démarches comptables pour boucler votre dernier exercice.
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Des conseils personnalisés pour anticiper les défis
Transmettre une exploitation agricole demande donc de remplir un certain nombre de formalités.
Pour cela, vous pouvez choisir de vous faire accompagner :
- sur la partie administrative par votre Chambre d’agriculture et par les conseillers de votre centre de gestion ;
- sur la partie transmission de patrimoine et préparation de votre retraite par un chargé d’affaires CIC.
En effet, outre les démarches propres à la transmission de votre exploitation, il est aussi primordial de réfléchir à l’éventuelle baisse de revenus liée à votre départ en retraite.
Se préparer en amont avec la souscription d’une épargne retraite individuelle et la constitution d’un capital sur une assurance vie par exemple, c’est vous donner les moyens de percevoir des revenus réguliers qui viendront compléter votre retraite agricole versée par la Mutualité sociale agricole (MSA).
Posez les bases solides pour une transition réussie
Qu’il s’agisse d’une transmission au sein de votre famille ou à un repreneur externe, assurer la continuité de votre exploitation et faciliter l’installation du nouveau propriétaire est essentiel.
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Transmission intrafamiliale : assurez la continuité
À ce jour, la grande majorité des transmissions d’exploitations agricoles se fait au sein même de la famille.
Si cela semble plus simple, il ne faut tout de même pas sous-évaluer les enjeux émotionnels et financiers d’une transmission en famille. Entamer une discussion avec l’ensemble de vos ayants droit permet d’éviter les conflits familiaux et d’assurer une transmission harmonieuse entre les générations.
Généralement, la transmission d’entreprise agricole se fait sous forme de donation. Le Pacte Dutreil, notamment, permet au repreneur intrafamilial de bénéficier d’une importante exonération sur les droits de donation, sous certaines conditions.
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Pourquoi faciliter l’installation d’un repreneur ? La transition entre vous, ancien propriétaire, et le nouveau est une démarche qui demande un temps d’adaptation pour tous.
Ce processus requiert de la patience, de la communication et un soutien mutuel. En faisant l’effort d’accompagner en douceur votre repreneur et en favorisant l’instauration d’un climat de confiance, vous assurez la continuité et la réussite de la transmission de votre exploitation agricole.
Il s’agit tout simplement de fournir un accompagnement adéquat à votre repreneur, qu’il soit de votre famille ou non.
Vous seul connaissez parfaitement l’historique de votre exploitation, votre cheptel, les cultures, etc. Transmettre votre savoir, introduire le nouveau propriétaire auprès de vos partenaires, etc., peut faire une véritable différence et assurer la pérennité de votre exploitation agricole.
Au CIC, nous vous soutenons tout au long de ce processus. Et parce que nous savons que se lancer dans l’aventure agricole demande de relever un grand nombre de défis, le CIC accompagne les candidats à la reprise d'une exploitation avec le Prêt Installation Agricole.